Dernière mise à jour : 02/08/2026
Ce document a été rédigé en s'appuyant sur la structure et les clauses habituelles des conditions générales d'autres bots Discord déjà en activité, adaptées à BotRPG. Il n'a pas été relu par un professionnel du droit.
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (les Conditions) définissent les modalités et conditions dans lesquelles l'éditeur de BotRPG (nous, l'éditeur, l'équipe BotRPG) met à disposition son bot Discord de jeu de rôle textuel, le panel d'administration associé, et le site public accessible notamment à l'adresse bot.blackbones.eu (ci-après désignés ensemble comme le Service).
Elles s'appliquent à toute personne (tu, l'Utilisateur) qui ajoute le bot à un serveur Discord, y crée ou gère un personnage, utilise le panel d'administration, ou consulte le site public.
En utilisant le Service de quelque manière que ce soit, tu reconnais avoir lu, compris, et accepté sans réserve les présentes Conditions, ainsi que les Conditions d'utilisation de Discord et les Consignes de la communauté Discord, qui s'appliquent en parallèle puisque le Service fonctionne exclusivement sur Discord.
Si tu n'acceptes pas ces Conditions, tu ne dois pas utiliser le Service — c'est-à-dire ne pas ajouter le bot à un Serveur, ne pas y créer de Personnage, et ne pas utiliser le Dashboard ni le site public.
Un Administrateur qui installe le Service sur son Serveur est responsable d'informer les membres de son Serveur de l'existence et de l'applicabilité des présentes Conditions.
Le Service est édité par BlackBones, particulier résidant en France.
BotRPG n'est ni développé, ni exploité, ni approuvé par Discord Inc. Toute référence à Discord dans ce document désigne uniquement la plateforme sur laquelle le Service fonctionne.
Pour utiliser le Service, tu dois :
Les Administrateurs d'un Serveur qui activent le Service pour leur communauté sont seuls responsables de s'assurer que les membres de leur Serveur respectent ces conditions d'éligibilité, notamment l'âge minimum.
Le Service comprend actuellement :
Le contenu exact des fonctionnalités disponibles peut varier d'un Serveur à l'autre selon la configuration choisie par ses Administrateurs, et évoluer dans le temps à notre discrétion (voir l'article 14).
Toute Monnaie virtuelle, objet, niveau, statistique ou récompense obtenu dans le cadre du Service :
Toute tentative d'achat ou de vente réelle de Monnaie virtuelle, tout comportement frauduleux visant à s'enrichir anormalement en exploitant un bug ou une faille du Service, ainsi que toute tentative d'arnaque envers un autre Utilisateur dans le cadre des échanges du jeu, sont strictement interdits et constituent une violation des présentes Conditions (voir l'article 10).
Nous nous réservons le droit de réinitialiser, ajuster ou supprimer tout ou partie de la progression économique d'un Utilisateur ou d'un Serveur en cas de nécessité technique, d'erreur de configuration, ou de violation avérée des présentes Conditions, sans que cela n'ouvre droit à une quelconque compensation.
Le nom de ton Personnage, de ta guilde de joueurs, ainsi que tout message, suggestion ou signalement que tu soumets (notamment via la page Tickets du site public) constituent du Contenu dont tu es l'auteur.
En utilisant le Service, tu t'engages à ne pas :
Cette liste n'est pas exhaustive. Nous nous réservons le droit de qualifier tout autre comportement manifestement contraire à l'esprit du jeu ou nuisible au Service ou à ses Utilisateurs comme un usage interdit.
Le non-respect des présentes Conditions, ou des règles propres à un Serveur, peut entraîner, à la discrétion des Administrateurs du Serveur concerné et/ou de l'éditeur du Service, selon la gravité et sans obligation de suivre un ordre précis :
Ces mesures peuvent être prises sans préavis et sans que l'Utilisateur concerné ne puisse prétendre à une quelconque compensation. Elles n'excluent pas d'éventuelles poursuites judiciaires si le comportement en cause constitue une infraction.
Le code source du Service, sa structure, son organisation, ses textes, visuels, marques, logos et tout autre élément qui lui est propre (à l'exclusion du Contenu fourni par les Utilisateurs, régi par l'article 9) sont la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses concédants, et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle applicable.
L'utilisation du Service ne te confère aucun droit de propriété intellectuelle sur celui-ci. Il t'est concédé, pour la durée de ton utilisation, un droit d'usage limité, non-exclusif, non-transférable et révocable, à seule fin d'utiliser le Service conformément à sa destination et aux présentes Conditions — à l'exclusion de tout autre usage, notamment commercial.
Toute reproduction, modification, distribution, ou création d'une œuvre dérivée à partir d'éléments du Service, en dehors de ce qui serait explicitement autorisé par une licence open-source publiée séparément le cas échéant, est interdite sans notre accord écrit préalable.
Le Service repose sur l'infrastructure et l'API de Discord, sur laquelle nous n'avons aucun contrôle et dont la disponibilité conditionne celle du Service. Le site public peut également contenir des liens vers des ressources tierces (serveur Discord officiel, réseaux sociaux, etc.).
Nous ne sommes pas responsables du contenu, de la disponibilité, ou des pratiques de ces services tiers. Ta relation avec eux est régie par leurs propres conditions, indépendamment des présentes.
Le Service est fourni gratuitement, sans garantie de disponibilité continue, ininterrompue ou exempte d'erreur. Nous nous réservons le droit, à tout moment, avec ou sans préavis, et sans que cela n'ouvre droit à une quelconque compensation :
Le Service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, y compris — dans la limite permise par la loi applicable — toute garantie implicite d'adéquation à un usage particulier, de qualité marchande, ou d'absence de contrefaçon.
Tu reconnais et acceptes que le Service peut contenir des bugs, erreurs ou défauts, fonctionner de manière imparfaite, connaître des périodes d'indisponibilité, ou entraîner une perte partielle ou totale de données de jeu, sans que cela n'engage notre responsabilité.
Le Service étant fourni gratuitement et à titre non-commercial, et dans la limite permise par la loi applicable, l'éditeur ne pourra être tenu responsable d'aucun dommage direct ou indirect (y compris, sans limitation, perte de progression de jeu, perte de données, perte de jouissance, ou tout préjudice moral) résultant :
Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de certains types de dommages : dans ce cas, les limitations ci-dessus s'appliquent dans la mesure maximale permise par la loi applicable, sans préjudice de tes droits d'ordre public en tant que consommateur, le cas échéant.
Tu acceptes de garantir l'éditeur, ainsi que toute personne agissant pour son compte, contre toute réclamation, perte, responsabilité ou dépense (y compris les frais de défense raisonnables) résultant : (a) de ta violation des présentes Conditions ; (b) de ton utilisation du Service ; (c) du Contenu que tu as soumis ; ou (d) de ta violation d'une loi ou d'un droit d'un tiers.
Cette section décrit, de manière synthétique, la façon dont le Service traite tes données personnelles, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement (UE) 2016/679) et, le cas échéant, à la loi Informatique et Libertés. Elle ne remplace pas une politique de confidentialité complète et distincte, mais vise à couvrir de façon exhaustive les points essentiels exigés par la réglementation.
Le responsable du traitement des données personnelles collectées par le Service est l'éditeur identifié à l'article 4.
Toute question relative à la protection des données peut être adressée via les canaux de contact indiqués à l'article 30.
Selon les fonctionnalités que tu utilises, le Service peut collecter :
Nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs en dehors de ce qui est strictement nécessaire au fonctionnement du Service tel que décrit ci-dessus, et ne traitons pas de catégories particulières de données (santé, opinions politiques, religieuses, etc.).
Tes données sont accessibles :
Aucune donnée personnelle n'est vendue à des tiers, ni utilisée à des fins de publicité ciblée par l'éditeur.
Discord Inc. étant basé aux États-Unis, les données transitant par sa plateforme sont susceptibles d'y être traitées, dans les conditions décrites par la politique de confidentialité de Discord — c'est le seul transfert hors Union européenne lié au Service. Notre hébergeur (OVH) est localisé en France, et n'entraîne donc aucun transfert de ce type.
Conformément au RGPD, tu disposes, sur les données personnelles te concernant traitées par le Service, des droits suivants :
Pour exercer l'un de ces droits, contacte-nous via les coordonnées indiquées à l'article 30 ou au 18.1 ci-dessus. Nous pouvons te demander de justifier ton identité afin d'éviter toute divulgation de tes données à une personne non autorisée, et nous nous engageons à répondre dans les délais prévus par le RGPD (en principe un mois, pouvant être prolongé de deux mois supplémentaires pour les demandes complexes).
Si tu estimes, après nous avoir contactés, que tes droits ne sont pas respectés, tu peux introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente — en France, la CNIL — ou auprès de l'autorité de contrôle de ton pays de résidence au sein de l'Union européenne.
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables, proportionnées à la nature gratuite et non-commerciale du Service, afin de protéger tes données contre l'accès non autorisé, la perte, l'altération ou la divulgation. Aucun système n'étant infaillible, nous ne pouvons garantir une sécurité absolue (voir également l'article 15).
Tu peux cesser d'utiliser le Service à tout moment, en retirant le bot de ton Serveur (si tu en es Administrateur) et/ou en supprimant ton Personnage via la commande dédiée du bot.
Nous pouvons, à notre discrétion, suspendre ou mettre fin à ton accès à tout ou partie du Service, avec ou sans préavis, notamment en cas de violation des présentes Conditions. Les articles qui, par leur nature, doivent survivre à la fin de ton utilisation du Service (notamment la propriété intellectuelle, la limitation de responsabilité, l'indemnisation, et le règlement des litiges) continuent de s'appliquer après la résiliation.
Nous ne pourrons être tenus responsables de tout retard ou manquement à nos obligations résultant d'un évènement échappant à notre contrôle raisonnable (panne d'infrastructure tierce, indisponibilité de l'API Discord, catastrophe naturelle, ou tout autre cas de force majeure reconnu par la loi applicable).
Nous pouvons t'informer de toute modification substantielle du Service ou des présentes Conditions par tout moyen approprié, notamment : un message du bot, une annonce sur le serveur Discord officiel du Service, ou une publication sur le site public. Il t'appartient de consulter régulièrement ces canaux.
Toute notification à destination de l'éditeur doit être adressée via les coordonnées indiquées à l'article 30.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. La date de dernière mise à jour, en haut de ce document, est actualisée à chaque changement substantiel.
Ta poursuite de l'utilisation du Service après l'entrée en vigueur d'une modification vaut acceptation des nouvelles Conditions. Si tu n'acceptes pas une modification, tu dois cesser d'utiliser le Service.
Les droits et obligations qui te sont accordés au titre des présentes Conditions sont personnels et ne peuvent être cédés, transférés ou sous-licenciés à un tiers sans notre accord écrit préalable. Nous pouvons, à l'inverse, céder ou transférer les présentes Conditions librement, notamment en cas de réorganisation du Service.
Si une clause des présentes Conditions est jugée invalide, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, cette clause sera réputée divisible du reste des Conditions, qui continueront de s'appliquer pleinement, la clause concernée étant interprétée de la manière la plus proche possible de son intention initiale dans les limites de la loi applicable.
Le fait pour nous de ne pas exercer ou de retarder l'exercice d'un droit prévu par les présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit, ni à tout autre droit prévu par les présentes.
Les présentes Conditions, ainsi que tout document qu'elles mentionnent expressément, constituent l'intégralité de l'accord entre toi et l'éditeur concernant l'utilisation du Service, et remplacent tout accord ou communication antérieure sur le même sujet.
Les titres des sections de ce document sont fournis à titre indicatif uniquement, pour faciliter la lecture, et n'ont pas de valeur d'interprétation juridique du contenu de ces sections.
Les présentes Conditions sont rédigées en langue française. En cas de traduction dans une autre langue, la version française fait foi en cas de divergence d'interprétation.
Les présentes Conditions sont soumises au droit français, sans préjudice des règles de protection impératives dont pourrait bénéficier un consommateur résidant dans un autre pays de l'Union européenne, qui prévalent le cas échéant.
Résolution amiable. En cas de litige relatif à l'utilisation du Service, nous t'invitons à nous contacter en priorité via les coordonnées indiquées à l'article 30 afin de rechercher une solution amiable, avant toute action judiciaire.
Résolution en ligne des litiges de consommation (Union européenne). Si tu résides dans l'Union européenne et que tu es qualifié de consommateur, tu peux également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.
À défaut de résolution amiable, tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français compétents, sous réserve des règles impératives de compétence applicables aux consommateurs.
Pour toute question relative aux présentes Conditions, tu peux contacter l'équipe BotRPG via le serveur Discord officiel du Service ou la page Tickets du site public.